Les réunions du Conseil Municipal - Mairie de Krautergersheim

Retrouvez ci-dessous l’ensemble des délibérations votées par les élus du Conseil Municipal.

Réunions du Conseil Municipal - année 2025

Conseil Municipal du 08 avril 2025

PV du 11.03.2025
⇒ Délibération COMM20250401 Approbation du PV de la réunion du 11.03.2025 / Publiée le 10.04.2025
⇒ Délibération COMM20250402 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 10.04.2025
⇒ Délibération COMM20250403 Délégations permanentes du Maire / Publiée le 10.04.2025
⇒ Délibération COMM20250406 Approbation du CFU / Publiée le 10.04.2025
Note de synthèse – CFU 2024
⇒ Délibération COMM20250407 Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2024 / Publiée le 10.04.2025
⇒ Délibération COMM20250408 Vote des taux de la fiscalité directe locale – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2025 / Publiée le 10.04.2025
⇒ Délibération COMM20250409 Vote du budget primitif 2025 / Publiée le 10.04.2025
Note de synthèse – BP 2025
⇒ Délibération COMM20250410 Autorisation au Maire de procéder à des virements de crédits / Publiée le 10.04.2025
Liste des délibérations – CM du 08.04.2025

Conseil Municipal du 11 mars 2025

PV du 11.03.2025 – publié le 10.04.2025
⇒ Délibération COMM20250301 Approbation du PV de la réunion du 04.02.2025 / Publiée le 18.03.2025
⇒ Délibération COMM20250302 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 18.03.2025
⇒ Délibération COMM20250303 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l’Habitat (PLUI‑H) prescrit par la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile : débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) / Publiée le 18.03.2025
Annexe 1 à la délibération COMM20250303 / Publiée le 18.03.2025
Annexe 2 à la délibération COMM20250303 / Publiée le 18.03.2025
⇒ Délibération COMM20250304 Délégations permanentes du Maire / Publiée le 18.03.2025
⇒ Délibération COMM20250305 Mise en place du plan de formation 2025/2027 / Publiée le 18.03.2025
⇒ Délibération COMM20250306 Désherbage : vente et réforme de livres de la bibliothèque / Publiée le 18.03.2025
⇒ Délibération COMM20250307 Maison de la Santé – Approbation et autorisation de signer un bail / Publiée le 18.03.2025
⇒ Délibération COMM20250308 Attribution d’un mandat de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de renforcement du réseau électrique Basse Tension au niveau du Passage Kornmann et de la rue du Fossé à Krautergersheim (Programme FACE 2024) / Publiée le 18.03.2025
⇒ Délibération COMM20250309 Demandes de subvention / Publiée le 18.03.2025
⇒ Délibération COMM20250310 Convention de groupement de commandes pour l’élaboration, l’actualisation, l’animation et la digitalisation du plan intercommunal de sauvegarde et des plans communaux de sauvegarde / Publiée le 18.03.2025
Liste des délibérations – CM du 11.03.2025

Conseil Municipal du 04 février 2025

PV du 04.02.2025 – publié le 18.03.2025
⇒ Délibération COMM20250201 Approbation du PV de la réunion du 07.01.2025 / Publiée le 06.02.2025
⇒ Délibération COMM20250202 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 06.02.2025
⇒ Délibération COMM20250203 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 06.02.2025
⇒ Délibération COMM20250204 Création d’un emploi d’agent administratif contractuel / Publiée le 06.02.2025
⇒ Délibération COMM20250205 Demandes de subvention / Publiée le 06.02.2025
Liste des délibérations – CM du 04.02.2025

Conseil Municipal du 07 janvier 2025

PV du 07.01.2025 – publié le 06.02.2025
⇒ Délibération COMM20250101 Approbation du PV de la réunion du 03.12.2024 / Publiée le 13.01.2025
⇒ Délibération COMM20250102 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 13.01.2025
⇒ Délibération COMM20250103 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 13.01.2025
⇒ Délibération COMM20250104 Révision du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) / Publiée le 13.01.2025
⇒ Délibération COMM20250105 Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 / Publiée le 13.01.2025
Liste des délibérations – CM du 07.01.2025

Réunions du Conseil Municipal - année 2024

Conseil Municipal du 3 décembre 2024

Conseil Municipal du 5 novembre 2024

Conseil Municipal du 1er octobre 2024

PV du 01.10.2024 – publié le 12.11.2024
⇒ Délibération COMM20240801 Approbation du PV de la réunion du 03.09.2024 / Publiée le 04.10.2024
⇒ Délibération COMM20240802 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 04.10.2024
⇒ Délibération COMM20240803 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 04.10.2024
⇒ Délibération COMM20240804 Autorisation d’engagement d’agents contractuels pour remplacement / Publiée le 04.10.2024
⇒ Délibération COMM20240805 Création d’un poste permanent – adjoint technique principal de 2ème classe / Publiée le 04.10.2024
⇒ Délibération COMM20240806 Demande de prime au titre des Certificats d’Economie d’Energie pour la rénovation d’une partie de l’éclairage public / Publiée le 04.10.2024
⇒ Délibération COMM20240807 Demande de subvention / Publiée le 04.10.2024
⇒ Délibération COMM20240808 Conclusion d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la CCPSO et la Commune de Krautergersheim – Travaux d’eau potable, d’assainissement et de voirie rue des Jardins / Publiée le 04.10.2024
Liste des délibérations – CM du 01.10.2024

Conseil Municipal du 03 septembre 2024

PV du 03.09.2024 – publié le 04.10.2024
⇒ Délibération COMM20240701 Approbation du PV de la réunion du 02.07.2024 / Publiée le 09.09.2024
⇒ Délibération COMM20240702 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 09.09.2024
⇒ Délibération COMM20240703 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 09.09.2024
⇒ Délibération COMM20240704 Demande de subvention / Publiée le 09.09.2024
⇒ Délibération COMM20240705 Placement de fonds – Ouverture d’un compte à terme (CAT) / Publiée le 09.09.2024
⇒ Délibération COMM20240706 Rapport d’activité du Syndicat Mixte Ehn-Andlau-Scheer (SMEAS) – exercice 2023 / Publiée le 09.09.2024
⇒ Délibération COMM20240707 Rapports d’activité du Syndicat Mixte du Bassin de l’Ehn (SMBE) – exercice 2023 / Publiée le 09.09.2024
⇒ Délibération COMM20240708 Rapports d’activité de la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile (CCPSO) – exercice 2023 / Publiée le 09.09.2024
Liste des délibérations – CM du 03.09.2024

Conseil Municipal du 02 juillet 2024

PV du 02.07.2024 – publié le 09.09.2024
⇒ Délibération COMM20240601 Approbation du PV de la réunion du 21.05.2024 / Publiée le 08.07.2024
⇒ Délibération COMM20240602 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 08.07.2024
⇒ Délibération COMM20240603 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 08.07.2024
⇒ Délibération COMM20240604 Décision modificative n° 1 au budget primitif 2024 – virements de crédits / Publiée le 08.07.2024
⇒ Délibération COMM20240605 Travaux d’installation de brise-soleil à l’école / Publiée le 09.07.2024
⇒ Délibération COMM20240606 Travaux d’installation de nouvelles menuiseries au bâtiment situé 8 rue Clémenceau / Publiée le 08.07.2024
⇒ Délibération COMM20240607 Demande de subvention – Tennis Club de Krautergersheim / Publiée le 08.07.2024
⇒ Délibération COMM20240608 Demande de subvention – Judo Club de Krautergersheim / Publiée le 08.07.2024
⇒ Délibération COMM20240609 Création d’un emploi d’ATSEM contractuel / Publiée le 08.07.2024
⇒ Délibération COMM20240610 Programme FACE 2021 – travaux de renforcement et d’enfouissement du réseau électrique BT – attribution des travaux / Publiée le 08.07.2024
Liste des délibérations – CM du 02.07.2024

Conseil Municipal du 21 mai 2024

PV du 21.05.2024 – publié le 08.07.2024
⇒ Délibération COMM20240501 Approbation du PV de la réunion du 09.04.2024 / Publiée le 29.05.2024
⇒ Délibération COMM20240502 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 29.05.2024
⇒ Délibération COMM20240503 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 29.05.2024
⇒ Délibération COMM20240504 Création d’un emploi permanent d’ATSEM / Publiée le 29.05.2024
⇒ Délibération COMM20240505 Placement de fonds – Ouverture d’un Compte à terme/ Publiée le 29.05.2024
⇒ Délibération COMM20240506 Demandes de subvention / Publiée le 29.05.2024
Liste des délibérations – CM du 21.05.2024

Conseil Municipal du 9 avril 2024

PV du 09.04.2024 – publié le 29.05.2024
⇒Délibération COMM20240401 Approbation du PV de la réunion du 05.03.2024 / Publiée le 15.04.2024
⇒ Délibération COMM20240402 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 15.04.2024
⇒ Délibération COMM20240403 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu /Publiée le 15.04.2024
⇒ Délibération COMM20240404Diagnostic Eclairage Public – demande d’aide financière à l’Association des Maires et l’Électricité de Strasbourg / Publiée le 15.04.2024
⇒ Délibération COMM20240405 Demande de subvention auprès de la Collectivité Européenne d’Alsace au titre du FONDS COMMUNAL ALSACE pour l’isolation thermique des fenêtres de l’école /Publiée le 15.04.2024
⇒ Délibération COMM20240406 Demande de subvention auprès de la Collectivité Européenne d’Alsace au titre du FONDS COMMUNAL ALSACE pour l’isolation thermique du bâtiment 8 rue Clém. /Publiée le 15.04.2024
⇒Délibération COMM20240407 Création d’un poste dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi Compétences »/ Publiée le 15.04.2024
⇒Délibération COMM20240408 Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif / Publiée le 15.04.2024
⇒Délibération COMM20240409 Approbation du Compte Financier Unique 2023 / Publiée le 15.04.2024
Note de synthèse – CFU 2023
⇒Délibération COMM20240410 Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2023 / Publiée le 15.04.2024
⇒Délibération COMM20240411 Vote des taux de la fiscalité directe locale – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024 / Publiée le 15.04.2024
⇒Délibération COMM20240412 Vote du budget primitif 2024/ Publiée le 15.04.2024
Note de synthèse – BP 2024
⇒Délibération COMM20240413 Autorisation au Maire de procéder à des virements de crédits/ Publiée le 15.04.2024
Liste des délibérations – CM du 09.04.2024

Conseil Municipal du 5 mars 2024

PV du 05.03.2024 – publié le 15.04.2024
⇒Délibération COMM20240301 Approbation du PV de la réunion du 06.02.2024 / Publiée le 11.03.2024
⇒ Délibération COMM20240302 Désignation du secrétaire de séance/ Publiée le 11.03.2024
⇒Délibération COMM20240303 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu/ Publiée le 11.03.2024
⇒ Délibération COMM20240304 Diverses demandes de subvention / Publiée le 11.03.2024
⇒ Délibération COMM20240305 Maison de la Santé – Approbation et autorisation de signer un bail / Publiée le 11.03.2024
Liste des délibérations – CM du 05.03.2024

Conseil Municipal du 6 février 2024

PV du 06.02.2024 – publié le 11.03.2024
⇒Délibération COMM20240201 Approbation du PV de la réunion du 09.01.2024 / Publiée le 13.02.2024
⇒ Délibération COMM20240202 Désignation du secrétaire de séance/ Publiée le 13.02.2024
⇒ Délibération COMM20240203 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 13.02.2024
⇒ Délibération COMM20240205 Validation du document unique / Publiée le 13.02.2024
⇒ Délibération COMM20240206 Demande de subvention au titre de la DETR-DSIL-FV pour l’isolation thermique des fenêtres de l’école / Publiée le 13.02.2024
⇒ Délibération COMM20240207 Demande de subvention au titre de la DETR-DSIL-FV pour isolation thermique du bâtiment 8 rue Clém. / Publiée le 13.02.2024
⇒ Délibération COMM20240208 Demande de subvention au titre de la DETR-DSIL-FV pour la rénovation de l’éclairage public / Publiée le 13.02.2024
Liste des délibérations – CM du 06.02.2024

Conseil Municipal du 9 janvier 2024

PV du 09.01.2024 – publié le 13.02.2024
⇒ Délibération COMM20240101 Approbation du PV de la réunion du 05.12.2023 / Publiée le 12.01.2024
⇒ Délibération COMM20240102 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 12.01.2024
⇒ Délibération COMM20240103 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 12.01.2024
⇒ Délibération COMM20240104 Décision modificative n.4 / Publiée le 12.01.2024
⇒ Délibération COMM20240105 Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024 / Publiée le 12.01.2024
Liste des délibérations – CM du 09.01.2024

Réunions du Conseil Municipal - année 2023

Conseil Municipal du 5 décembre 2023

PV du 05.12.2023 – publié le 12.01.2024
⇒ Délibération COMM20231101 Approbation du PV de la réunion du 07.11.2023 / Publiée le 08.12.2023
⇒ Délibération COMM20231102 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 08.12.2023
⇒ Délibération COMM20231103 Délégations permanentes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 08.12.2023
⇒ Délibération COMM20231104 Attribution de prix – Maisons Fleuries 2023 / Publiée le 08.12.2023
⇒ Délibération COMM20231105 Mainlevée d’inscription au Livre Foncier et radiation d’un droit à la résolution / Publiée le 08.12.2023
⇒ Délibération COMM20231106 DM3 au BP 2023 – Augmentation de crédits / Publiée le 08.12.2023
Liste des délibérations – CM du 05.12.2023

Conseil Municipal du 7 novembre 2023

PV du 07.11.2023 – publié le 08.12.2023
⇒ Délibération COMM20231001 Approbation du PV de la réunion du 03.10.2023 / Publiée le 20.11.2023
⇒ Délibération COMM20231002 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 20.11.2023
⇒ Délibération COMM20231003 Délégations permanentes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 20.11.2023
⇒ Délibération COMM20231004 Suppression de postes et mise à jour du tableau des effectifs / Publiée le 20.11.2023
⇒ Délibération COMM20231005 Création d’un emploi d’agent administratif contractuel / Publiée le 20.11.2023
⇒ Délibération COMM20231006 Révision des loyers pour 2024 / Publiée le 20.11.2023
⇒ Délibération COMM20231007 Résiliation du bail / Publiée le 20.11.2023
⇒ Délibération COMM20231008 MDS MDA – Approbation du budget mis à jour / Publiée le 20.11.2023
⇒ Délibération COMM20231009 DM2 au BP 2023 – Augmentation de crédits / Publiée le 20.11.2023
⇒ Délibération COMM20231010 Demande de subvention / Publiée le 20.11.2023
⇒ Délibération COMM20231011 Demande de subvention – école élémentaire / Publiée le 20.11.2023
Liste des délibérations – CM du 07.11.2023

Conseil Municipal du 3 octobre 2023

PV du 03.10.2023 – publié le 09.11.2023
⇒ Délibération COMM20230901 Approbation du PV de la réunion du 05.09.2023 / Publiée le 09.10.2023
⇒ Délibération COMM20230902 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 09.10.2023
⇒ Délibération COMM20230903 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 09.10.2023
⇒ Délibération COMM20230904 Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 / Publiée le 09.10.2023
⇒ Délibération COMM20230905 Achat de terrain – élargissement rue du Fossé / Publiée le 09.10.2023
Liste des délibérations – CM du 03.10.2023

Conseil Municipal du 5 septembre 2023

PV du 05.09.2023 – publié le 09.10.2023
⇒ Délibération COMM20230801 Approbation du PV de la réunion du 10.07.2023 / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230802 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230803 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230804 Approbation de deux avenants MDS MDA / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230805 Budget Supplémentaire 2023 / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230806 Travaux d’installation de la climatisation / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230807 Décision modificative n.1 au BP 2023 / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230809 Création d’un emploi / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230810 Subventions / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230811 Rapport d’activité Com-Com – exercice 2022 / Publiée le 18.09.2023
Liste des délibérations – CM du 05.09.2023

Conseil Municipal du 10 juillet 2023

PV du 10.07.2023 – publié le 15.09.2023
⇒ Délibération COMM20230701 Approbation du PV de la réunion du 09.05.2023 / Publiée le 11.07.2023
⇒ Délibération COMM20230702 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 11.07.2023
⇒ Délibération COMM20230703 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 11.07.2023
⇒ Délibération COMM20230704 Correction de l’affectation du résultat de fonctionnement 2022 / Publiée le 11.07.2023
⇒ Délibération COMM20230705 Décision modificative n.1 au BP 2023 / Publiée le 11.07.2023
⇒ Délibération COMM20230706 Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus locaux / Publiée le 11.07.2023
⇒ Délibération COMM20230708 Arrêté DECI / Publiée le 11.07.2023
⇒ Délibération COMM20230709 Motion gestion du stationnement des gens du voyage / Publiée le 11.07.2023
⇒ Délibération COMM20230710 Rapport d’activité SMEAS – exercice 2022 / Publiée le 11.07.2023
Liste des délibérations – CM du 10 .07.2023

Conseil Municipal du 9 mai 2023

PV du 09.05.2023 – publié le 11.07.2023
⇒ Délibération COMM20230601 Approbation du PV de la réunion du 10.04.2023 / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230602 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230603 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230604 Avenant à la convention ANR / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230605 Location chasse – 4C / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230606 Location chasse – mode de consultation des propriétaires / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230607 Location chasse – affectation du produit de la location de la chasse / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230608 Installation borne biodéchets – Convention d’implantation et d’usage / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230609 Correction d’imputation et intégration d’un bien dans l’actif / Publiée le 18.09.2023
Liste des délibérations – CM du 09.05.2023

Conseil Municipal du 10 avril 2023

PV du 18.04.2023 – publié le 15.05.2023
⇒ Délibération COMM20230501 Approbation du PV de la réunion du 04.04.2023 / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230502 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230503 Débat sur les orientations générales du PADD / Publiée le 18.09.2023
Liste des délibérations – CM du 18.04.2023

Conseil Municipal du 4 avril 2023

PV du 04.04.2023 – publié le 02.05.2023
⇒ Délibération COMM20230401 Approbation du PV de la réunion du 06.03.2023 / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230402 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230403 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230404 Approbation du Contrat de Territoire / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230405 Création d’un emploi d’agent administratif contractuel / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230406 Approbation du CFU 2022 / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230407 Affectation du résultat 2022 / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230408 Vote du taux de fiscalité directe locale / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230409 Vote du BP 2023 / Publiée le 18.09.2023
Note de synthèse – BP 2023
⇒ Délibération COMM20230410 Autorisation de virement de crédits / Publiée le 18.09.2023
Liste des délibérations – CM du 04.04.2023

Conseil Municipal du 6 mars 2023

PV du 06.03.2023 – publié le 06.04.2023
⇒ Délibération COMM20230301 Approbation du PV de la réunion du 07.02.2023 / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230302 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230303 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230304 Convention de mise à disposition de la secrétaire de mairie auprès de l’AF / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230305 Subventions / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230306 Principales orientations budgétaires / Publiée le 18.09.2023
Liste des délibérations – CM du 06.03.2023

Conseil Municipal du 7 février 2023

PV du 07.02.2023 – publié le 06.04.2023
⇒ Délibération COMM20230201 Approbation du PV de la réunion du 10.01.2023 / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230202 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230203 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230204 Approbation de l’avenant n.5 Mission MO MDS MDA / Publiée le 18.09.2023
Liste des délibérations – CM du 07.02.2023

Conseil Municipal du 10 janvier 2023

PV du 10.01.2023 – publié le 06.04.2023
⇒ Délibération COMM20230101 Approbation du PV de la réunion du 06.12.2022 / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230102 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230103 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 18.09.2023
⇒ Délibération COMM20230104 Décision modificative n.3 / Publiée le 18.09.2023
Liste des délibérations – CM du 10.01.2023

Réunions du Conseil Municipal - année 2022

Conseil Municipal du 6 décembre 2022

PV du 06.12.2022 – publié le 09.03.2023
⇒ Délibération COMM20221101 Approbation du PV de la réunion du 8.11.2022 / Publiée le 10.07.2023
⇒ Délibération COMM20221102 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 10.07.2023
⇒ Délibération COMM20221103 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 10.07.2023
⇒ Délibération COMM20221104 Approbation des avenants pour la Maison de la Santé / Publiée le 10.07.2023
⇒ Délibération COMM20221105 Convention de la SAEML UME pour la délégation d’exploitation et de traitement des déclarations / Publiée le 10.07.2023
⇒ Délibération COMM20221106 Réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales – Modif. du règlement intérieur du CM / Publiée le 10.07.2023
⇒ Délibération COMM20221107 Décision modificative n° 2 /Publiée le 10.07.2023
⇒ Délibération COMM20221108 Attribution des prix – Maison fleuries 2022 /Publiée le 10.07.2023
⇒ Délibération COMM20221009 Décision modificative n° 3 / Publiée le 10.07.2023
Liste des délibérations – CM du 06.12.2022

PV du 08.11.2022 – publié le 20.12.2022
⇒ Délibération COMM20221001 Approbation du PV de la réunion du 4.10.2022 / Publiée le 10.07.2023
⇒ Délibération COMM20221002 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 10.07.2023
⇒ Délibération COMM20221003 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 10.07.2023
⇒ Délibération COMM20221004 Suppression d’un poste / Publiée le 10.07.2023
⇒ Délibération COMM20221005 Demandes d’admissions en non-valeur / Publiée le 10.07.2023
⇒ Délibération COMM20221006 Révisions des loyers au 01.01.2023 / Publiée le 10.07.2023
⇒ Délibération COMM20221007 Modification des commissions communales /Publiée le 10.07.2023
⇒ Annexe 1 – Délibération COMM20221007
⇒ Délibération COMM20221008 Approbation d’un avenant pour la Maison de la Santé / Publiée le 10.07.2023
Liste des délibérations – CM du 08.11.2022

Conseil Municipal du 4 octobre 2022

PV du 04.10.2022 – publié le 15.11.2022
⇒ Délibération COMM20220901 Approbation du PV de la réunion du 6.9.2022 / Publiée le 29.06.2023
⇒ Délibération COMM20220902 Désignation du secrétaire de séance / Publiée le 29.06.2023
⇒ Délibération COMM20220903 Délégations permenantes du Maire – Compte-rendu / Publiée le 29.06.2023
⇒ Délibération COMM20220904 Désignation d’un référent « incendie et secours » / Publiée le 29.06.2023
⇒ Délibération COMM20220905 Révision de la grille tarifaire des locations de salles communales / Publiée le 29.06.2023
⇒ Annexe 1 – Délibération COMM20220905
⇒ Délibération COMM20220907 Demande de subvention / Publiée le 29.06.2023
⇒ Délibération COMM20220908 Décision modificative n° 1 au BP 2022 – Transfert de crédits / Publiée le 29.06.2023
⇒ Délibération COMM20220909 Election d’un membre du CCAS / Publiée le 29.06.2023
⇒ Délibération COMM20220910 Convention de mise à disposition de personnel – mission ARE / Publiée le 29.06.2023
Liste des délibérations – CM du 04.10.2022